Conditions générales de vente

ARTICLE 1 : Objet et champ d’application

Les présentes conditions générales de vente visent à définir les modalités de vente entre RIP’AIR et toutes personnes désirant acquérir des produits proposés à la vente (surnommées “l’Acheteur”).
Elles s’appliquent à toutes les ventes de produits neufs proposés sur le site de RIP’AIR, que la commande ait été passée par téléphone, par télécopie, par courrier postal, par courrier électronique ou par Internet à l’adresse suivante propriété de RIP’AIR dénommée www.ripair.com.

Toute commande sur le site “www.ripair.com” suppose nécessairement la prise de connaissance par l’Acheteur, des présentes conditions générales de vente (ci-après “CGV”), préalablement à la commande, et l’acceptation de l’intégralité de leur contenu par l’Acheteur. L’acceptation de ces CGV prend effet lors de la validation de votre commande. Les CGV applicables sont celles en vigueur au jour de la validation de la commande.

RIP’AIR se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les CGV; les modifications étant alors applicables à toutes commandes postérieures à cette modification.

ARTICLE 2 : Couverture géographique de l’offre

Les produits vendus en ligne présentés sur le site de RIP’AIR sont livrés en France Métropolitaine, Corse et Monaco (à l’exclusion des DOM TOM), ainsi que dans les pays européens suivants : Belgique, Luxembourg, Suisse, Allemagne, Pays Bas, Grande Bretagne, Italie, Espagne, Danemark, Irlande, Portugal, Autriche, Finlande, Suède, Grèce, Malte et Chypre Sud (sont exclus au sein de ces pays, les destinations nécessitant des formalités douanières comme le territoire de Bàsingen, l’île d’Helgoland, Jersey, Guernesey, l’île de Man, les territoires de Campione d’Italia et de Livigno, les îles Canaries, de Ceuta, de Melilla, Féroé, du Groënland, Aland, le Mont Athos et la partie Nord de Chypre).

RIP’AIR pourra utiliser sur le site des « filtre-pays » qui permettront de bloquer les commandes émanant de pays non couverts par l’offre.

ARTICLE 3 : Condition pour effectuer une commande

L’Acheteur doit avoir la capacité juridique ou être titulaire d’une autorisation parentale lui permettant d’effectuer une commande sur le site www.ripair.com.

ARTICLE 4 : Procédure et modalités de commande

L’acheteur peut réaliser sa commande sur Internet via le site www.ripair.com. Les données communiquées par l’acheteur et enregistrées par RIP’AIR lors de la commande constituent la preuve des transactions entre RIP’AIR et l’Acheteur. Le clic de validation après avoir rempli le bon de commande constitue la confirmation de la commande de l’Acheteur, et constitue une signature électronique de même valeur qu’une signature manuscrite. Elle vaudra acceptation irrévocable des CGV.

La conclusion du contrat ne sera effective qu’après envoi d’un mail de confirmation de l’enregistrement de la commande par Ripair.

Après enregistrement de la commande, une facture sera envoyée en même temps que le/les produit(s) commandé(s). RIP’AIR se réserve le droit de refuser une livraison ou d’honorer une commande dans les cas où l’acheteur n’aurait pas réglé totalement ou en partie une précédente commande, ou dans le cas où un litige de paiement subsisterait.

ARTICLE 5 : Stock et disponibilité

RIP’AIR ne pourra être tenue pour responsable si le délai indicatif de disponibilité du ou des produits, et de leur livraison s’en trouve modifié. Dans l’éventualité d’une indisponibilité de produit après le passage de commande, RIP’AIR s’engage à contacter l’acheteur dans les meilleurs délais, par téléphone ou par mail. L’Acheteur pourra choisir de maintenir sa commande ou de l’annuler.

RIP’AIR effectuera le remboursement, par chèque, au plus tard dans les trente (30) jours du paiement de l’Acheteur.

ARTICLE 6 : Caractéristiques des produits

Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité de Ripair ne pourrait être engagée. Les photographies ne sont pas contractuelles

ARTICLE 7 : Prix, formalités douanières et paiement

7.1 Prix

Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes françaises comprises, et sont fermes et définitifs. Ils ne comprennent pas les frais d’expédition et autres frais de traitement liés à la commande. RIP’AIR se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment sans préavis. Les produits seront facturés à l’Acheteur sur la base des tarifs enregistrés au moment de la validation de la commande. Nous procédons régulièrement à des opérations de maintenance sur notre site, ce qui peut générer des erreurs de prix. Dans ce cas, la commande ne pourra être honorée et nous vous contacterons pour l’annulation de votre commande dans les plus brefs délais. Les produits demeurent la propriété de RIP’AIR jusqu’à leur paiement intégral.

7.2 Commandes à l’export et droits de douane

Toute commande expédiée en dehors de l’Union Européenne et DOM-TOM sera facturée en hors taxe pour les professionnels uniquement. Les formalités d’importation, les droits de douane et les taxes éventuelles, liés à la livraison d’un article en dehors de l’Union Européenne et dans les DOM-TOM, sont à la charge et relèvent de la responsabilité exclusive de l’Acheteur. Ils devront être acquittés auprès des autorités compétentes du pays de livraison. L’Acheteur est le seul responsable de la vérification des possibilités d’importation des produits commandés au regard du droit du pays de livraison. RIP’AIR n’est pas tenu de vérifier et d’informer l’Acheteur des droits de douane et taxes applicables. Pour les connaître, RIP’AIR conseille l’Acheteur de se renseigner auprès des autorités compétentes de son pays. Veuillez noter qu’en commandant sur le Site, vous êtes considérés comme l’importateur officiel et tenu de respecter toutes les lois et réglementations du pays où vous recevrez la marchandise. Les livraisons transfrontalières peuvent être soumises à une procédure d’ouverture et d’inspection par les autorités douanières.

7.3 Paiement

RIP’AIR vous propose différents types de paiement. Toute commande quelque soit son pays d’origine est payable uniquement en euros. Le paiement de la totalité du prix est dû à la commande par l’Acheteur qui s’engage à régler le prix stipulé pour le ou les article(s) commandé(s) comprenant le prix des articles, ainsi que les frais de port et autres frais de traitement de la commande.

Dans le cadre de la lutte contre les fraudes sur Internet, RIP’AIR se réserve le droit de demander une photocopie de la carte d’identité et d’un justificatif de domicile, pour tout paiement.

7.4 Paiement par virement

Les informations financières du Client ne nous sont jamais communiquées. Le Client paie par virement, après avoir téléchargé le RIB de RIP’AIR disponible au moment de la commande. Le virement doit être exclusivement en Euros et nous vous demandons de joindre à votre paiement, votre numéro de commande.

7.5 Paiement par chèque

Vous pouvez joindre votre chèque à l’ordre de Ripair et à l’adresse suivante :
RIP’AIR
ZA. de Perroix
109 Chemin de Pré Monteux
74290 Talloires
France

Nous attendons votre règlement avant de vous expédier votre commande. Le chèque doit être émis pour une banque domiciliée en France. En cas de règlement par chèque, mandat ou virement bancaire, les délais de livraison ne commencent à courir qu’à compter de la date de réception effective de votre paiement.

ARTICLE 8 : Défaut de paiement et réserve de propriété

Les produits commandés restent la propriété de RIP’AIR jusqu’au paiement définitif et intégral de leur prix, frais de port et taxes comprises. En cas de défaut de paiement, l’Acheteur est tenu de restituer la marchandise concernée à RIP’AIR, frais de retour à sa charge, sous peine de poursuites judiciaires. Toute tentative d’utilisation frauduleuse d’un moyen de paiement fera également l’objet de poursuites judiciaires.

ARTICLE 9 : Livraison

RIP’AIR s’engage à effectuer la livraison des articles commandés dans les plus brefs délais et à maintenir la disponibilité des articles. RIP’AIR se réserve le droit de fractionner ces expéditions, la participation aux frais de port sera facturée sur la base d’un seul envoi.

La livraison est réputée effectuée dès la remise du produit à l’Acheteur. Le bordereau de livraison remis par le transporteur, daté et signé par l’Acheteur lors de la livraison de la commande constitue une preuve en matière de transport et de délivrance.

9.1 Responsabilité et frais quant à un défaut de livraison

Les produits sont livrés à l’adresse de livraison mentionnée au cours du processus de commande dans les destinations visées à l’article 3 ci-dessus. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées, RIP’AIR ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité de livraison. Dans ce cas, les frais engagés pour une nouvelle livraison seront à la charge de l’Acheteur et facturés à leur coût réel.

Les colis Chronopost sans option supplémentaire sont assurés jusqu’à un montant de 1000€/colis maximum selon l’état du matériel. L’estimation du montant du matériel ne peut être effectuée qu’avec une facture (preuve d’achat) et ou bien, le dernier contrôle effectué par l’atelier RIP’AIR indiquant l’état du matériel.

9.2 Vérification de l’état du colis lors de la livraison

RIP’AIR recommande à l’Acheteur de vérifier lors de la livraison et en présence du transporteur le contenu, la conformité et l’état du ou des colis. Dans l’hypothèse où l’Acheteur aurait un quelconque doute de quelque nature que ce soit sur l’état ou le contenu de son colis, il devra vérifier l’état des marchandises reçues et émettre des réserves manuscrites précises, datées et signées. La vérification du colis livré est réputée faite et ne pourra plus faire l’objet de contestations, dès lors que l’Acheteur ou toute personne habilitée à réceptionner le colis a signé le bon de livraison. Il appartient à l’Acheteur d’exercer tout recours auprès du transporteur par lettre recommandée avec accusé de réception dans les trois (3) jours ouvrables suivant la réception et d’en adresser une copie à RIP’AIR.

Passé ce délai, le produit sera réputé réceptionné conforme par le client, qui ne pourra plus se prévaloir d’une erreur de livraison ou d’un vice apparent. La responsabilité de RIP’AIR ne saurait en aucun cas être mise en cause.

9.3 Retard de livraison

Si un retard de livraison survient, ou que des colis sont égarés par les transporteurs, l’Acheteur doit en avertir par mail RIP’AIR dans les dix (10) jours suivant la date de règlement effectif.

9.4 Retrait en cas d’absence

En cas d’absence du destinataire lors de la livraison, le transporteur déposera un avis de passage à l’adresse de livraison indiquée par l’Acheteur. La commande devra être retirée à  l’adresse et selon les modalités indiquées par le transporteur. En cas de non-retrait dans les délais impartis par le transporteur, la commande sera retournée à RIP’AIR, qui se réserve le droit d’en rembourser le prix, les frais de port restant à la charge de l’Acheteur.

ARTICLE 10 : Droit de rétractation

10.1 Définitions

L’Acheteur dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la livraison de sa commande, pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs, ni à  payer de pénalités, à  l’exception des frais de retour pour les commandes de produits remisés et les commandes à l’export. 

Le produit devra impérativement être retourné neuf correctement protégé dans son emballage non endommagé et dans son état d’origine, accompagné de tous accessoires éventuels, notice d’emploi et documentation fourni lors de l’achat, dans les 5 jours suivants la notification à RIP’AIR de la décision de rétractation de l’Acheteur.  

Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés, portés ou salis ne seront pas repris.

10.2 Procédure de retour

L’Acheteur devra contacter RIP’AIR par mail à l’adresse info@ripair.com et envoyer le formulaire de droit de rétraction disponible en Annexe. Nous vous envoyons par mail un bon de retour à glisser dans votre colis et un bordereau colissimo à coller directement sur votre colis pour nous renvoyer sans frais votre article dans notre centre logistique.

Le retour des commandes à l’export et des DOM-TOM et des produits remisés est à la charge de l’Acheteur. Le retour s’effectue sous votre entière responsabilité et tout risque lié au retour de la marchandise (détérioration, vol, casse) sera à votre charge. RIP’AIR ne pourra être tenu pour responsable des frais de douane que vous aurez à honorer lors du retour et de la réexpédition de votre colis. Si vous utilisez l’emballage d’origine comme carton pour l’expédition de votre retour, nous serons contraints de refuser votre retour.

A réception de votre colis en retour, nous vous proposons :

10.2.1 Le remboursement

Le remboursement sera effectué à l’adresse de facturation enregistrée lors de la passation de commande par l’Acheteur et par chèque.

10.2.2 L’échange

RIP’AIR prend à sa charge les frais de réexpédition du colis sauf pour les expéditions hors de la France métropolitaine.
Lors d’un second échange sur une même commande, RIP’AIR se réserve le droit de demander à l’Acheteur l’acquittement d’une somme forfaitaire de huit (8) euros pour participer aux frais de réexpédition du colis.
Si le montant de la commande échange du client est supérieur au montant de sa commande initiale, il pourra payer la différence par chèque bancaire ou virement bancaire. L’expédition de la commande échange du client est conditionnée par la validation de ce règlement.
Si le montant de la commande échange du client est inférieur au montant de la commande initiale, RIP’AIR lui remboursera la différence dans les 15 jours suivant la réception du colis retour par chèque.

L’échange (sous réserve de disponibilité) ou le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours à compter de la réception, par RIP’AIR, des Produits retournés par le Client dans les conditions prévues au présent article.

ARTICLE 11 : Service après vente

L’Acheteur bénéficie de la garantie donnée par RIP’AIR. RIP’AIR ne pourra être tenu pour responsable de la mauvaise utilisation et/ou de l’usage intensif des articles que pourrait en faire le client.

La procédure d’une éventuelle prise en charge SAV :

1- Nous vous demandons l’envoi d’une photo même si le défaut n’est pas apparent et une description précise du problème par mail à l’adresse info@ripair.com. Merci de nous préciser votre n° de commande.
2- Nous vous transmettons par mail un bon de retour à joindre à votre envoi.
3- Vous nous ferez parvenir le produit propre accompagné du document de retour et une copie de la facture d’achat. Les frais de retour sont à votre charge.
4- RIP’AIR procède à l’expertise détaillée du produit pour une éventuelle prise en charge de SAV.  Elle s’assure ainsi que le défaut ne provient pas d’une utilisation anormale du produit.

Pour information, la durée de traitement d’un SAV est de 4 à 8 semaines.

ARTICLE 12 : Réserve de propriété

Toute commande reste la propriété de RIP’AIR jusqu’au paiement définitif et intégral de cette dernière par l’Acheteur.
Le transfert de responsabilité à l’Acheteur est effectif dès la remise du colis par RIP’AIR au transporteur.

ARTICLE 13 : Loi « informatique et liberté »

Les informations demandées par RIP’AIR sont indispensables à la gestion de la commande de l’Acheteur. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, le traitement de ces informations nominatives fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). L’Acheteur dispose ainsi à tout moment d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant auprès de RIP’AIR. Il peut l’exercer en envoyant sa demande par mail via le formulaire de contact présent sur le site www.ripair.com.

En fonction de la sélection faite par l’Acheteur lors de la création ou de la modification de son compte, il est susceptible de recevoir des informations et des offres commerciales de RIP’AIR. L’acheteur peut à tout moment décider de ne plus recevoir ces informations et offres commerciales de RIP’AIR en spécifiant sa demande par mail.

ARTICLE 14 : Propriété intellectuelle

L’ensemble des données textes, photos, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduites sur le site www.ripair.com, en sont sa propriété. Par conséquent, il est formellement interdit de les reproduire, de les télécharger, de les copier, ou de les exploiter même partiellement, à des fins commerciales et ce dans le monde entier sauf accord préalable de RIP’AIR.

ARTICLE 15 : Responsabilité

RIP’AIR ne peut être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat suite à une rupture de stocks, un cas de force majeure, de grève totale ou partielle des services postaux ou transporteurs, une panne d’ordinateur, une déficience des télécommunications y compris des réseaux et notamment Internet.

RIP’AIR ne pourra être tenu pour responsable de tous dommages indirects qui pourraient survenir du fait de l’achat des produits. Les photographies, graphismes et les descriptions des produits proposés à la vente ne sont qu’indicatifs, ne sont pas contractuels et n’engagent nullement RIP’AIR. 

Le site www.ripair.com étant hébergé chez un prestataire extérieur, RIP’AIR ne pourra être tenu pour responsable d’une interruption de service du site, survenance de bogues, inexactitude ou omissions portant sur des informations disponibles sur le site ou pour tous dommages résultants d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant altéré les informations présentes sur le site.

Pour toutes les étapes d’accès au site, de consultation, de remplissage des formulaires, de passation de commande, de livraison des articles ou tout autre service, la société RIP’AIR n’a qu’une obligation de moyens. En conséquence, la responsabilité de RIP’AIR ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau internet (perte de données, de fichiers…) et totalement extérieurs aux diligences et précautions prises par RIP’AIR.

RIP’AIR se dégage de toute responsabilité quant au contenu du ou des sites sur lesquels des liens hypertextes peuvent être renvoyer à partir de son propre site, ne pouvant en contrôler le contenu.

ARTICLE 16 : Règlement des litiges

Les présentes Conditions Générales de Vente seront exécutées et interprétées conformément au droit français. Les parties rechercheront en cas de litige un accord amiable. Dans son impossibilité, la compétence exclusive est attribuée aux tribunaux du ressort du siège social de RIP’AIR.

 Annexe 1 : Formulaire de rétractation

A l’attention de, 

SAS RIP’AIR

109 Chemin de Pré Monteux

74290 TALLOIRES-MONTMIN

Je notifie par la présente mon droit de rétractation portant sur la commande des prestations de service ci-dessous, conformément à l’article L 221-18 du code de la consommation :

–  Commande du …………….(date)

–  Numéro de la commande : …………………………………………………..

–  Nom du Client : …………………………………………………………………

–  Adresse du Client : ……………………………………………………………..

Signature du Client (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :

A… 

Le…

 Modifiée le 28/01/2025.